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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE VOSGIENNE DE MEUBLES (M.V.M
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COELIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COELIS
MANUFACTURE VOSGIENNE DE MEUBLES (M.V.M.) Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3292306
Date de dépôt :
17/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2014
COELIS de MANUFACTURE VOSGIENNE DE MEUBLES (M.V.M

Présentation de la marque COELIS

Déposée le 17 mai 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE VOSGIENNE DE MEUBLES (M.V.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-26 du 25 juin 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE VOSGIENNE DE MEUBLES (M.V.M domicilié(e) 15, avenue Jacques Parisot,70800 ST LOUP SUR SEMOUSE - 70800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 750 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3 rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque COELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COELIS est expirée depuis le 17 mai 2014.

MANUFACTURE VOSGIENNE DE MEUBLES (M.V.M a également déposé les autres marques suivantes : SANILIGHT , COELIS CUISINE & BAIN , SERIADE


MANUFACTURE VOSGIENNE DE MEUBLES (M.V.M.) Société par actions simplifiée - 15, avenue Jacques Parisot,70800 ST LOUP SUR SEMOUSE - 70800 - France - SIREN 675750087


@MARK - 3 rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-06

Inscription le 21 octobre 2004 - retrait partiel n°401619 - Publication au BOPI 2004-10-21

Inscription le 29 novembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°423212 - Publication au BOPI 2005-11-29

Inscription le 29 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423211 - Publication au BOPI 2005-11-29

Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26

Appareils d'éclairage, de chauffage. Lavabos, colonnes de lavabos, éviers, baignoires, installations de bain, cabines de douches, vasques, bidets, cuvettes de toilettes (W.C.) avec ou sans réservoir, urinoirs, chasses d'eau, réservoirs de chasse d'eau. Garniture de baignoires, de douches, de lavabos. Meubles. Meubles de cuisine et de salle de bains. Armoires, fauteuils, chaises. Meubles de rangement. Portes de meubles, rayons de meubles. Miroirs (glaces).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.